Norme de facturation à l'Assurance Maladie Obligatoire, la norme B2 permet de traiter les flux magnétiques de la facturation en provenance du domaine médical. La télétransmission est un système qui transmet directement les relevés de l'Assurance Maladie à la complémentaire santé. Le patient n'a ainsi rien à faire et son remboursement est plus rapide.
Qu'est-ce que la Norme B2 ?
La norme B2 (ou B2 IRIS) est toujours utilisée par quelques professionnels de santé (Audioprothésistes, Opticiens), toutefois, ces derniers se dirigent de plus en plus vers la nouvelle norme SESAM-Vitale. Le cahier des charges de cette norme est disponible sur le site officiel de l'Assurance maladie, et ce, en plusieurs versions. Elle correspond à la facturation électronique (ou factures dématérialisées) à l'Assurance Maladie Obligatoire. Ces factures, transmises par les organismes médicaux aux établissements d'assurance maladie, doivent respecter la norme de télétransmission B2.
Les spécifications et tables liées à la facturation et à la télétransmission B2 disponibles pour les éditeurs sont les suivantes :
- chiffrement de transport ;
- réglementation de la création de fichiers logiques concernant la facturation AMO et AMC ;
- facturation.
La norme B2 et la télétransmission concernent différents corps de métier dans le domaine médical. On peut notamment citer, les généralistes, les spécialistes, les cliniques privées, les hôpitaux, les chirurgiens-dentistes, les orthophonistes, les sages-femmes, les orthoptistes, les infirmiers, les pharmaciens, les kinésithérapeutes, etc. Elles s'appliquent également aux taxis conventionnés.
Il existe aussi la norme Noemie-PS de mai 2004 ainsi que la norme DRE.
Comment fonctionne la télétransmission ?
La télétransmission permet de communiquer automatiquement et directement toutes les informations nécessaires de la CPAM pour calculer la prise en charge d'un remboursement des frais médicaux. L'assuré n'a ainsi pas besoin d'intervenir et d'envoyer lui-même sa feuille de soins à la caisse d'Assurance maladie. Les échanges et les remboursements de la sécurité sociale et de la complémentaire se font rapidement.
Pour en bénéficier, il suffit de fournir à sa complémentaire santé un RIB et une copie d'une attestation de la Sécurité Sociale. Le mode de fonctionnement de la télétransmission B2 est simple : il faut d'abord présenter sa carte Vitale auprès du professionnel de santé en question. Celui-ci transmet une feuille de soins dématérialisée à l'Assurance maladie, ce qui permet au patient d'être remboursé en 72 heures maximum. Grâce au système de télétransmission NOEMIE, la CPAM envoie également toutes les informations nécessaires au remboursement d'un reste à charge de sa mutuelle. La prise en charge de cette partie s'effectue sous 2 ou 3 jours.
Certains médecins ne prennent, toutefois par la carte Vitale, ce qui signifie que c'est au patient d'envoyer sa feuille de soins à la caisse d'Assurance maladie ainsi qu'à sa complémentaire santé. Il est possible dans certains cas, que la complémentaire santé demande certains justificatifs. C'est notamment le cas d'un remboursement de soins dentaires ou d'optique.
Si un accord entre la CPAM et sa complémentaire santé n'a pas été mis en place, alors le patient ne peut pas en bénéficier.